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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A DOMICILE MOTOCULTURE
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PRO-MOTOCULTURE VENTE DE MATERIEL, ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES POUR PARTICULIERS ET PROFESSIONNELS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRO-MOTOCULTURE VENTE DE MATERIEL, ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES POUR PARTICULIERS ET PROFESSIONNELS
A DOMICILE MOTOCULTURE, SARL

Numéro de dépôt :
4181783
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2025
PRO-MOTOCULTURE VENTE DE MATERIEL, ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES POUR PARTICULIERS ET PROFESSIONNELS de A DOMICILE MOTOCULTURE

Présentation de la marque PRO-MOTOCULTURE VENTE DE MATERIEL, ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES POUR PARTICULIERS ET PROFESSIONNELS

Déposée par voie électronique le 19 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A DOMICILE MOTOCULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRO-MOTOCULTURE VENTE DE MATERIEL, ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES POUR PARTICULIERS ET PROFESSIONNELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A DOMICILE MOTOCULTURE domicilié(e) ZI LA GRANDE MARINE, 255, RUE ANDRE AMPERE - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 528 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'AVOCATS BAROSO - TRICARICO, M. Jean-pascal TRICARICO domicilié(e) 6A PASSAGE DE L'ORATOIRE, CS30084 - 84006 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

La marque PRO-MOTOCULTURE VENTE DE MATERIEL, ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES POUR PARTICULIERS ET PROFESSIONNELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO-MOTOCULTURE VENTE DE MATERIEL, ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES POUR PARTICULIERS ET PROFESSIONNELS arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.

A DOMICILE MOTOCULTURE a également déposé les autres marques suivantes : Mr.Tondeuse ; Monsieur Tondeuse ; Mr-Tondeuse ; Monsieur-Tondeuse ; M.Tondeuse ; M-Tondeuse , PRO-MOTOCULTURE


A DOMICILE MOTOCULTURE, SARL - ZI LA GRANDE MARINE, 255, RUE ANDRE AMPERE - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France - SIREN 451528731


SOCIETE D'AVOCATS BAROSO - TRICARICO, M. Jean-pascal TRICARICO - 6A PASSAGE DE L'ORATOIRE, CS30084 - 84006 - AVIGNON CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 25 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678265 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-25

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ;

Moteurs pour véhicules terrestres ; tracteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.